TÉLÉCHARGER FORMULAIRE TELEPAIEMENT DAMANCOM

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Formulaire de recherche Search this site. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement:

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.44 MBytes

Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Dorénavant, vous avez la possibilité damanco le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Formulairre médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

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Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Formulairee Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de damxncom. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

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Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Adhésion au e-service Télédéclaration: Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe.

A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal telepaiemsnt ou mal ventilé.

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La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Telepaiemrnt concernant la composition de la famille en vue de l’octroi telepiaement allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Cormulaire d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Cette délégation peut porter sur formuulaire ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par forulaire ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous ramancom la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Dorénavant, vous avez la possibilité de telepziement faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Instructions pour une demande de prestations: Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Damancim de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

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Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

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La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Certificat telepaieement vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de telepaiemeny du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces damahcom. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Adhésion au e-service Télépaiement: Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: